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Les 10 ans de la disparition d'Alphonse Arzel

21.02.2024

Le 21 février 2024, nous commémorons les 10 ans de la disparition d’Alphonse Arzel, membre fondateur du Syndicat mixte en juin 1980. Hommage à l’une des grandes figures de la Bretagne.

Retour sur la vie d’Alphonse Arzel

Qui mieux qu’Alphonse Arzel pour raconter son histoire ?

Extrait du discours d’Alphonse Arzel le 5 avril 1997 lors d’une réunion au siège du Syndicat Mixte à Ploudalmézeau1

« Le 5 avril 1997, lors d’une nouvelle réunion au siège du Syndicat mixte à Ploudalmézeau, j’en accueillis les membres à double titre : maire de la commune et président du Syndicat mixte. Qu’on me permette à cette occasion une petite digression sur mon histoire personnelle. Je crois que cela permettra de mieux comprendre dans quel esprit je me suis battu dans l’affaire de l’Amoco et celles qui ont suivi.

C’est dans cette ville que j’ai grandi et que j’ai commencé à militer, dès l’âge de dix-sept ans. Je m’étais battu pour que nous puissions monter une pièce de théâtre, Les misérables, avec des garçons et des filles. Quelle affaire ! Du reste, j’aimais bien la pièce, qui défendait des idées qui m’étaient chères. On savait que je les défendais aussi et que je ne me laissais pas faire. Jusqu’à présent, les intérêts des plus pauvres étaient défendus par des bourgeois, et nous nous trouvions mal représentés. Mais après la guerre, les choses commençaient à évoluer, heureusement. Ma devise, quand j’étais au CELIB (Comité d’études et de liaison des intérêts bretons) et que je défendais les paysans, c’était : « Plutôt mourir debout que de continuer à travailler à genoux. » La violence des agriculteurs ne me faisait pas peur; en un sens, fils de paysans moi-même, je comprenais leur colère même si j’ai toujours essayé d’éviter les conflits autant que possible.

Déjà à l’époque, j’essayais d’organiser des fêtes et des banquets. Je suis toujours arrivé à beaucoup de choses grâce à ça. Avec un peu de convivialité, un bon repas, deux ou trois verres, des chants, tout le monde est bien forcé de se déboutonner. Mon but était de réconcilier la campagne et la ville, qui ne se mélangeaient pas. J’en avais eu la preuve dans ma famille, quand mon père, qui avait quitté ses champs de Ploudalmézeau pour se faire ouvrier à l’arsenal de Brest, s’était vu refuser sa candidature pour devenir conseiller municipal. Pourtant, son beau-père avait été conseiller municipal pendant 52 ans. Moi-même, je travaillais dans les champs avec mon grand-père. Il était très endurant, je le revois encore, à 82 ans, qui s’asseyait et sautait comme un ressort quand la faucheuse passait. C’est comme ça qu’il faut être en politique, endurant. Mais c’était surtout un homme de grande tolérance, et je lui rends ici hommage, car j’ai toute ma vie cherché à suivre son exemple, comme je le suivais partout quand j’étais petit garçon.

Je me souviens que quand on lui demandait son opinion, il ne me répondait jamais tout de suite. Il prenait son temps et il regardait ses mains. Un jour, je lui ai demandé pourquoi il faisait ça. Il m’a répondu : »S’abstenir de trop parler est le mieux« , ce qui voulait dire « le mot de la paix, c’est ce qui l’emporte« , « c’est ce qui est le mieux« . En réalité, ce qu’il a dit, il l’a dit en une phrase, en breton « Ar ger a beoc’h eo ar gwella. » J’ai pris ma carte au MRP (Mouvement Républicain Populaire) un an après mon adhésion à la JAC (Jeunesse Agricole Catholique) et je m’efforçais de réunir tous les jeunes du canton sous la même bannière pour préparer notre avenir.

Déjà à l’époque, je faisais des vagues et je me souviens qu’un jour, à la mairie, on m’avait dit qu’on allait me mettre à la porte, ce à quoi j’avais répondu que je serais de retour par la fenêtre.

J’avais une maman très sévère, aussi je ne me laissais pas impressionner par l’autorité. J’en avais, comme on dit, la pratique. Il faut dire aussi qu’elle ne pouvait pas faire de laxisme, nous étions sept enfants, dont six garçons, qu’il fallait faire vivre sur six hectares, sans sécurité sociale ni allocations. À l’époque, il faut dire qu’il n’y avait guère d’exploitations plus grandes, c’était avant l’aménagement du territoire.

C’est donc dans cette ville où j’ai grandi et où j’avais défendu mes idées en me battant pour le droit de participer aux décisions, que je reçus mes collègues et amis du Syndicat Mixte. »

Retour sur l’histoire du Syndicat Mixte

De 1978 à aujourd’hui, le combat du Syndicat peut se résumer en 6 étapes dont chacune a une résonnance particulière :

  • « On les aura » (1978-1980)2
  • « La guerre des tranchées » (1980-1992)3
  • « La victoire en chantant » (1992-1993)4
  • « Le retour sur la bête » (1993-1999)5
  • Du Syndicat Mixte à Vigipol (1999-2001)
  • Un Syndicat investi de nouvelles missions (2001-2024)

« On les aura » (1978-1980)

L’élan de départ, l’indignation et la volonté de justice mobilisèrent les élus, les professionnels et la population, puis les lancèrent à la recherche de la vérité sur les responsabilités de la catastrophe de l’Amoco Cadiz le 16 mars 1978 sur les rochers de Portsall. L’impulsion initiale par le Comité de coordination et de vigilance des Côtes-d’Armor, relayé par le Comité de coordination et de vigilance du Finistère, aboutit à la création le 28 juin 1980 du Syndicat Mixte de protection et de conservation du littoral Nord-Ouest de la Bretagne, composé de 76 communes et du département des Côtes-d’Armor.

Il s’agissait d’instituer une structure plus fiable au niveau financier et d’unifier la direction du procès, pour faire face aux frais des deux cabinets d’avocats français et américains qui travaillaient depuis deux ans et coûtaient déjà gros.

Un protocole d’accord commun et prévoyant une rémunération horaire de leurs interventions fut signé en septembre 1980 avec les cabinets Huglo-Lepage à Paris et avec Curtis-Mallet-Prevost à New York. Fin 1980, le Syndicat mixte était en ordre de bataille et prêt à en découdre. Mais il était loin de se douter qu’il en aurait encore pour douze ans.

« La guerre des tranchées » (1980-1992)

Il a fallu, en effet, gérer la durée ! Cette durée, c’était celle imposée par le cours du procès à Chicago devant le juge MacGarr. Celui-ci avait décidé de scinder la procédure en deux parties : juger les responsabilités puis analyser les demandes d’indemnisation. Le jugement sur les responsabilités, qui nous donnait entièrement satisfaction et condamnait solidairement le groupe Amoco et Astilleros, le « chantier naval », fut annoncé le 19 avril 1984.

Il fallut quatre ans de plus pour connaître le jugement provisoire du même Mac Garr sur les dommages, soit le 11 janvier 1988. Et c’est seulement le 24 juillet 1990 que fut établi le jugement définitif de première instance. Celui-ci allouait au Syndicat Mixte que 123 millions de francs alors qu’il demandait 693 millions de francs en capital…

Amoco, de son côté, paraissait aussi déçu que nous par ce jugement, si bien qu’en septembre 1990, toutes les parties (outre le Syndicat mixte et Amoco, l’Etat français, la Shell, Astilleros) se retrouvèrent en appel. C’est finalement le 24 janvier 1992 que les trois juges d’appel firent connaître leur décision, condamnant derechef Amoco, et augmentant notre « pécule » à hauteur de 225 millions de francs, grâce à une revalorisation du taux d’intérêt.

La durée de la procédure, sur laquelle nous n’avions aucune prise, avait des répercussions sur le coût du procès, car elle entraînait une hausse de cotisation de 15 francs par habitant de 1987 à 1990, et obligeait à rechercher des aides du côté de l’Etat.

Celui-ci, alloua au Syndicat 33 millions de francs d’avance, ce qui représentait un quart du financement total, permettant ainsi de limiter la pression sur les collectivités adhérentes.

Cependant, il n’y avait pas que la durée et le coût à gérer. Le Syndicat Mixte, et plus particulièrement son Bureau, dut faire face à une telle complexité que ce combat nous amena à tisser un complexe système d’interrelations avec plusieurs structures et institutions. Nous devions nous lancer dans des pourparlers avec des cabinets d’avocats, mais aussi avec des experts scientifiques, juridiques, économiques, avec diverses administrations de l’Etat et les politiques au plus haut niveau.

Il fallait aussi entretenir nos relations avec les médias car nous attendions d’eux qu’ils popularisent notre combat, alors même que nos avocats voulaient nous enfermer dans la confidentialité.

Nous avons aussi appris à ravaler notre déception, lorsqu’en 1988 le jugement ne nous accorda que le dixième de nos demandes, soit à peine l’équivalent de nos dépenses, nous accusant, qui pis est, d’exagération et de fraude pour rançonner Amoco alors que nous étions ses victimes.

Si j’ai alors pu observer un flottrement dans nos rangs, le doute s’emparant de certains d’entre nous, ce furent surtout nos relations avec nos avocats français et américains qui se détériorèrent à tel point que le Syndicat Mixte songea à changer d’avocats.

L’usure de la guerre des tranchées commençait à se faire sentir, mais heureusement, la dernière offensive, c’est-à-dire l’appel mené conjointement avec l’Etat, fut victorieuse.

Les élus bretons à Chicago,

Les élus bretons à Chicago,

Les élus bretons à Paris, 1980

Les élus bretons à Paris, 1980

Alphonse Arzel, Jean-Baptiste Henry et leurs compagnes à Chicago, Mai 1991

Alphonse Arzel, Jean-Baptiste Henry et leurs compagnes à Chicago, Mai 1991

« La victoire en chantant » (1992-1993)

Après deux mois d’hésitation, Amoco, qui pouvait encore se produire devant la Cour suprême des Etats-Unis, décidait d’accepter le jugement et de verser les indemnités dues depuis quatorze ans…

Le versement de l’argent à la perception de Ploudalmézeau, le 5 mais 1992, mit le comptable dans tous ses états. Il déclara n’avoir jamais eu une telle somme à gérer. L’argent fut placé le soir même afin de le faire fructifier, afin qu’ensuite le Syndicat puisse dédommager les « laissés-pour-compte » : goémoniers, pêcheurs, commerçants, ostréiculteurs…

L’Etat, sollicité pour un « juste retour » d’une part de la somme qu’il venait de recevoir grâce à l’appui, il faut le dire, des petites collectivités, se montra très compréhensif en reversant au Syndicat 100 millions de francs (il venait d’encaisser 1 milliard 30 millions). Ce fut un geste très apprécié par les élus de tous bords.

La grande fête du 3 juillet 1993

La grande fête du 3 juillet 1993

« Le retour sur la bête » (1993-1999)

Si le Syndicat Mixte était encore là deux ans après, c’est que tous les problèmes n’avaient pas été résolus, loin s’en faut. En réalité, la répartition de la « manne Amoco » pour reprendre une expression fort prisée des médias, avait fait quelques mécontents. En particulier, une commune se plaignait. Son maire n’avait jamais admis le montant du crédit alloué par le juge pour la remise en état de son littoral. Il menaçait de traîner le Syndicat devant le tribunal administratif de Rennes.

Mais c’est surtout le cabinet Huglo-Lepage qui voulut « se payer sur la bête » en réclamant en plus de ses honoraires (plus de 7 millions de francs), des honoraires de résultat équivalent, sur la base d’accords conventionnels conclus, selon lui, avec le Syndicat Mixte.

Le Syndicat contesta, bien évidemment, cette prétention mais fut condamné par la cour d’appel de Paris en avril 1993, à verser au cabinet un crédit de 4 736 722 francs au total.

Condamné à verser cette somme, le Syndicat Mixte s’est toutefois pourvu en cassation. L’arrêt donne finalement raison au Syndicat puisqu’il annule dans toutes ses dispositions l’arrêt de la cour d’Appel de Paris. De ce fait, la Cour de cassation renvoie l’affaire devant une nouvelle cour d’appel, celle de Versailles, qui doit reconsidérer l’appel initial du Syndicat, mais à la lumière des attendus de la Cour de cassation. Le 29 mai 1996, la cour d’appel de Versailles, conformément à la décision de la Cour de cassation, écarte l’ensemble des prétentions du cabinet d’avocats. Cependant, le cabinet d’avocats forme un pourvoi en cassation contre cette nouvelle décision. Finalement, la Cour de cassation, le 15 septembre 1999, sept ans après le début de l’affaire rejette le pourvoi formé par le cabinet.

En raison de ces affaires pendantes, le Syndicat Mixte ne pouvait se dissoudre et devait se maintenir malgré la disparition de son objet : le procès de l’Amoco Cadiz.

Mais il existait aussi une autre raison de maintenir cette structure, c’était la permanence des risques de pollution.

Du Syndicat Mixte à Vigipol (1999-2001)

Lorsque le Syndicat mixte a été créé en 1980, il avait pour objet unique : poursuivre la société Amoco et ses filiales pour demander réparation des préjudices subis lors de l’accident du pétrolier et de l’assigner devant les tribunaux tant français qu’étranger.

Les Statuts faisaient ainsi uniquement référence à cet événement alors que d’autres accidents ont, hélas, eu lieu sur cette période :

  • En décembre 1993, le Mary H perd plusieurs conteneurs en mer déversant sur les plages près de 23 000 détonateurs pyrotechniques armés pendant plus d’un mois et demi, interdisant ainsi l’accès à de nombreuses plages. La zone polluée s’étend de l’Espagne à la Manche et nécessite des opérations de ramassage très délicates avec l’intervention de démineurs.
    • « Ce n’était pas une marée noire, mais plutôt une marée explosive […] Face à cette pollution nouvelle, nous mesurions à quel point nous étions désarmés et peu préparés à réagir« . Un communiqué avait alors été publié sous le titre « Le Syndicat Mixte et les nouvelles pollutions sur le littoral ». Face à cette nouvelle réalité, il émerge l’idée d’adapter l’action du Syndicat aux nouveaux cas de pollution et par conséquent de modifier ses Statuts et d’envisager l’élargissement de la structure vers de nouvelles collectivités.6
  • En décembre 1999, l’Erika fait naufrage au large de Penmarc’h. Cette nouvelle marée noire incite à accélérer la modification du Syndicat en adaptant ses Statuts pour l’avenir.

Réuni à Perros-Gurec le 22 janvier 2000, et afin de permettre au Syndicat de poursuivre ses actions à l’avenir, la modification de ses Statuts fut approuvé :

« Le Syndicat mixte a pour objet de coordonner et d’unir les moyens de chaque collectivité adhérente pour effectuer ou faire effectuer toutes études et recherches en vue d’apprécier les atteintes subies par le littoral, les riverains et leurs intérêts du fait des pollutions et autres risques liés à la circulation maritime afin de déterminer les travaux et actions nécessaires à la restauration, la remise en état et la réparation des dommages ; mettre en oeuvre tous les moyens légaux, y compris les actions judiciaires, tant en France qu’à l’étranger, afin de déterminer les responsabilités des pollutions et autres atteintes et d’obtenir l’indemnisation et la réparation des dommages subis ; agir en tous lieux nécessaire, avec tous les partenaires tant français qu’étrangers, pour la protection du littoral, des riverains et de leurs intérêts« .

C’est à l’unanimité que l’assemblée approuva les modifications de l’article 3 des statuts du Syndicat. 7

Le 17 février 2001, le Syndicat et ses membres se retrouvaient à Ploudalmézeau où Alphonse Arzel allait pour la dernière fois présider l’assemblée générale car il voulait passer la main après 21 ans de présidence. Au cours du mandat qui s’achevait, le Syndicat avait non seulement clos le dernier chapitre de son action de défense des intérêts de ses mandants en ce qui concerne les conséquences du naufrage de l’Amoco, mais aussi ouvert un nouveau registre et écrit le premier chapitre en décidant de poursuivre son action solidaire.

Et le 28 avril 2001 eu lieu la première assemblée générale du nouveau Syndicat Mixte, au siège du Conseil général des Côtes-d’Armor, à Saint-Brieuc. De nouveaux délégués devaient y être introduits après les élections municipales de mars 2001, et un nouveau président y être élu. Aucun candidat ne s’étant présenté spontanément, Alphonse Arzel proposa la candidature de Pierrick Perrin, maie de Pleumeur-Bodou, qui accepta et fut élu à l’unanimité des suffrages exprimés.

Le nouveau Syndicat, baptisé Vigipol, était désormais sur les rails. Son objet a été élargi à la prévention de l’ensemble des pollutions liées au trafic maritime et de nouvelles collectivités ont officiellement rejoint son action. 8

Cérémonie officielle de remise de l’insigne d’officier dans l’ordre de la Légion d’honneur à Alphonse Arzel aux côtés de Charles Josselin et Marguerite Lamour, 2001

Un Syndicat investi de nouvelles missions (2001-2024)

L’évolution des risques de pollution maritime a poussé Vigipol à diversifier ses missions au fil des années vers de la prévention et de la gestion de crise. Pour assurer l’accompagnement des collectivités dans l’hypothèse d’une pollution maritime, Vigipol agit concrètement :

  • Avant la pollution – volet prévention :
    • Préparer les collectivités à gérer une pollution et entretenir la vigilance grâce au déploiement d’un plan d’urgence – Plan Infra POLMAR
    • Analyser les risques à travers le réseau des Vigipolites (surveillance du littoral) et le Pool Experts
    • Sensibiliser au risque de pollution maritime les collectivités, les élus et le grand public
  • Pendant la pollution – volet gestion de crise :
    • Analyser la situation, les risques et les enjeux
    • Apporter son expertise aux collectivités littorales sur les enjeux, les responsabilités, l’organisation à mettre en place, les aspects juridiques et financiers, la communication de crise
    • Faciliter l’interface entre l’Etat et les collectivités
    • Négocier avec les représentants du navire pour le compte des collectivités
    • Communiquer
  • Après la pollution – volet post-crise :
    • Négocier avec les représentants du navire pour le compte des collectivités
    • Ester en justice pour toute pollution accidentelle ou volontaire
    • Aider les collectivités à constituer leurs demandes d’indemnisation
    • Fédérer et coordonner l’action en justice des collectivités
    • Tirer les enseignements de la crise et améliorer les outils opérationnels
Expertise au service des collectivités littorales

13h15 Le dimanche de France 2 – Documentaire sur la vie d’Alphonse Arzel

Cette année 2024 sera l’occasion pour Vigipol de participer à un très beau projet de documentaire pour le 13h15 Le dimanche de France 2 présenté par Laurent Delahousse.

Début novembre 2023, Vigipol a été contacté par le réalisateur du documentaire afin d’échanger autour de ce projet. Avec pour fil rouge, la transmission entre un grand-père (Alphonse Arzel) et sa petite fille, le documentaire a pour objet de retracer l’histoire de ce dernier et intrinséquemment celle du syndicat mixte.

Vigipol s’est ainsi replongé dans la centaine de boîte d’archives dont il dispose afin de contribuer à la réalisation du documentaire (la première AG et l’élection d’Alphonse Arzel le 28 juin 1980, la grande fête du 3 juillet 1993, le conflit entre le syndicat mixte et ses avocats français, etc.). Un certain nombre de supports visuels ont ainsi été mis à la disposition de sa réalisation.

Vigipol & ses adhérents auront la chance de pouvoir participer aux scènes de reconstitutions d’événements clés de la vie d’Alphonse Arzel. Et parce que le syndicat mixte ne serait rien sans la solidarité et le soutien de ses adhérents, une projection sera organisée pour l’ensemble des adhérents de Vigipol.

  1. A. Arzel, Le procès de l’Amoco Cadiz, 2004 (p.189-191) ↩︎
  2. A. Arzel, Le procès de l’Amoco Cadiz, 2004 (p.234-235) ↩︎
  3. A. Arzel, Le procès de l’Amoco Cadiz, 2004 (p.235-237) ↩︎
  4. A. Arzel, Le procès de l’Amoco Cadiz, 2004 (p.237) ↩︎
  5. A. Arzel, Le procès de l’Amoco Cadiz, 2004 (p.237-238) ↩︎
  6. A. Arzel, Le procès de l’Amoco Cadiz, 2004 (p.225-228) ↩︎
  7. A. Arzel, Le procès de l’Amoco Cadiz, 2004 (p.253-257) ↩︎
  8. A. Arzel, Le procès de l’Amoco Cadiz, 2004 (p.290-298) ↩︎