La première image qui vient à l’esprit lorsqu’on parle de pollution maritime est souvent celle d’une marée noire.
Or, si le déversement d’hydrocarbures en mer constitue toujours une menace réelle, il n’est pas le seul. Compte-tenu de la diversité des marchandises transportées par voie maritime dans le monde, tout type de produit est susceptible d’être déversé dans le milieu marin, du plus inoffensif au produit chimique le plus dangereux.
Cependant, l’indemnisation des victimes, telle qu’elle est envisagée dans les conventions internationales, se fonde sur la notion de « dommage par pollution », d’où l’intérêt de connaître ce qui se cache derrière cette expression.

Document de sensibilisation : « La Bretagne : du risque à l’action » (32 pages)

De quoi parlons nous ?

Pollution maritime ou pollution marine ?

Les deux appellations sont correctes. Cependant, selon les interlocuteurs et l’objet visé, l’une ou l’autre expression est employée. La notion de pollution maritime s’attache à la source de cette pollution, à son origine : les activités maritimes, c’est-à-dire les activités humaines en mer. L’expression pollution marine fait référence, quant à elle, à l’objet de la pollution : le milieu marin. En d’autres termes, maritime renvoie aux causes de la pollution, marine à ses conséquences.

Du point de vue juridique

Les conventions internationales assimilent les pollutions du milieu marin au déversement en mer de substances nuisibles. Ce terme désigne tous les types d’hydrocarbures et les substances nocives potentiellement dangereuses (HNS – Hasardous & Noxious Substances en anglais).

La convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982, dite convention de Montego Bay, met en place un cadre général de protection du milieu marin. Les États signataires doivent prendre des mesures pour prévenir, réduire et maîtriser la pollution.

La pollution du milieu marin y est définie comme l’introduction directe ou indirecte, par l’homme, de substances ou d’énergie dans le milieu marin, y compris les estuaires, qui a ou peut avoir des effets nuisibles tels que :

dommages aux ressources biologiques et à la faune et la flore marines
risques pour la santé de l’homme
entrave aux activités maritimes, y compris a pêche et les autres utilisations légitimes de la mer
altération de la qualité de l’eau de mer du point de vue de son utilisation
dégradation des valeurs d’agrément

La convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires, dite convention MARPOL 73/78, repose sur la nécessité de protéger le milieu marin face aux déversements d’hydrocarbures et autres substances nuisibles par les navires. Elle instaure des règlesvisant à éviter ou réduire la pollution causée par les navires qu’elle soit accidentelle ou qu’elle découle d’opérations liées à l’exploitation du navire.

Erika : plage polluée, Décembre 1999
(*Source : ©️ Cedre*)

Du point de vue opérationnel

Les hydrocarbures et substances nuisibles définies comme pollution par les conventions ne sont pas les seuls à pouvoir tomber des navires. L’immense majorité des produits manufacturés étant transportés par voie maritime, des déversements de toute nature sont susceptibles d’arriver sur les côtes.

Ballots de tissus à Ploudalmézeau, Février 2016
(*Source : ©️ Vigipol)*

Depuis les années 1960, les rives de la Manche ont ainsi été le théâtre d’échouages atypiques sur le littoral : détonateurs, pièces de Lego par millions, ananas, motos, produits de beauté, tabac, whisky, seringues, etc. Et ces arrivages, qu’ils soient juridiquement qualifiés de pollution ou non, devront bel et bien être nettoyés.

La population n’hésite pas à prêter mains fortes aux opérations de nettoyage, non sans parfois poser de sérieux problèmes. Les scènes de pillage sur les côtes du Devon au moment du MSC Napoli en 2007 sont là pour le rappeler. En plus d’être illégal, le ramassage de marchandises échouées à la côte peut s’avérer très dangereux en cas de présence de produits chimiques.

Une autre source de pollution maritime cachée se manifeste parfois des décennies plus tard : le relargage d’hydrocarbures contenus dans les épaves du fait de la corrosion. Ce risque n’est pas négligeable aux abords de la Bretagne avec les très nombreuses épaves qui s’y trouvent.

Le Peter Sif

En novembre 1979, ce porte-conteneurs coule aux abords d’Ouessant avec près de 400 tonnes d’hydrocarbures. Des travaux de colmatage sont effectués pour empêcher les fuites. Le pompage et le pétaradage de l’épave sont envisagés mais abandonnés car jugés trop onéreux pour l’un et trop risqué pour l’autre. En 1998, la corrosion aidant, des fuites sont observées aux abords de l’épave et de nouveaux travaux de récupération sont conduits. Nouvelles fuites en 1999, 2003 et 2006. Une opération d’envergure permet alors de récupérer les 160 tonnes restantes. En mars 2007, les opérations achevées, le risque est considéré comme définitivement écarté, soit 28 ans après le naufrage.